Les lois

Invité

*Centurion vint rapidement, prit des feuilles et les accrochas à l'auberge. le message était le suivant*

Avis aux républicains, ces lois sont des lois notés nécessaires par le chancelier et le juge d'Emlok. Elles seront en vigueur jusqu'à ce qu'ils en débattent avec le conseil républicain, à ce moment, certains risquent de changer. Tous sont invités à en prendre conscience car elles affecteront tous le monde à partir d'aujourd'hui.

Longue vie à la république, et que justice soit rendu en ses terres !

Fonctions administratives

0. La chancellerie

0.1

La chancellerie fonctionne ainsi : Le chancelier est pigé d’un citoyen républicain ne faisant pas partit du conseil, nommé par le conseil et jugé par le juge. Un chancelier doit être nommé à chaque année. Un chancelier ne peut faire plus de trois mandats de file.

1. Le juridiction

1.1 Le juge est nommé par le conseil républicain. Les personnes pouvant se présenter au poste doivent être invités par le chancelier lui-même. Le juge une fois nommé gardera son poste pour les cinq prochaines années à venir, à moins de l’abandonner, ce cas emmenant de nouvelles procédures pour en trouver un.

1.2. Les lois de la république sont administrées sur toutes les terres, les lois territoriales s’administrent seulement sur la terre des nobles qui les y ont placés. À moins d’être exempté par le juge.

1.3. Les lois n’entrent en fonction que lorsque les documents officiels écrits par le scribe sont signés par Cadrius.

1.4. Les conseillers juridiques, gens nommés par le juge d’Emlok auront pour mission d’enquêter sur les plaintes émises sur le plan des lois. Par exemple dans le cas ou quelqu’un est agressé il leur reviendra la tâche d’enquêter sur l’affaire, si la victime seule porte plainte.

1.5. La membrane juridique n’interviendra que pour les trois raisons suivantes :
• L’ordre du juge lui-même
• L’ordre du chancelier
• L’ordre du chef de la garde juridique

1.6. La garde juridique

1.6.1. La garde juridique est composée de membres nommés par le Juge d’Emlok. Ils font partit de la membrane juridique et n’interviendront que lors des points énumérés dans la loi 1.5. . Le chef de la garde sera nommé par le conseil républicain. De plus, les membres de l’ordre des chevaliers de l’épée feront automatiquement partit de la garde juridique, conformément au chancelier. Leur code de loi sera affiché plus bas.

2. Le conseil républicain

Le conseil Républicain est nommé par les nobles possédant des terres. Il y a un maximum de six nobles propriétaires, donc un maximum de six conseillers. Parmi ces six conseillers doivent obligatoirement siéger : Un mage, un priant de Narzull, un priant de Tempus, un priant de Sylvar et un priant de Slanesh. Le sixième est au choix.

Code de la noblesse

1. Transmission de la noblesse.

1.1. La noblesse est transmise par le sang, selon la volonté de leur Dieu.

1.2. Dans des cas exceptionnels, un citoyen peut être anobli. Seul les nobles et le conseil, avec l’autorisation du Chancelier ou du juge possèdent ce pouvoir. Le citoyen doit avoir prouvé, de façon exceptionnelle, sa valeur auprès de la République.

1.3. Une noble obtiendra le titre et nom de famille de son mari lors de la cérémonie du mariage.

2. Désanoblissement.

2.1. Un noble est désanobli s’il abdique. Il perd ainsi son titre, ses terres, et ses droits. Sa descendance perd aussi son titre, ses terres et ses droits.

2.2. Un noble soumis à l’article 2.4.1 du code des lois martiales et perdant la guerre en question est désanobli. Sa descendance conserve ses titres et ses droits, mais perd l’accessibilité à la terre ancestrale.

3. Attitudes envers la noblesse.

3.1. Tout noble se doit d’être honoré et respecté par tous, selon la pureté de son sang.

3.2. Tout noble de rang inférieur se doit d’honorer et de respecter son suzerain, ce respect se doit d’être réciproque.

3.3. Un Seigneur se doit d’être respecté par tous ceux qui n’ont pas encore eu accès aux terres familiales, même s’il s’agit d’un prince.

3.4. Un noble qui en publique, en ridiculise un autre ouvertement sera puni selon la gravité de son affront et le rang de la victime.

4. Vassalité

4.1. Le Chancelier ne peut avoir que six vassaux directs.

5. Succession

5.1. Lors de la mort d’un Noble au Pouvoir, seul son plus vieux fils accède au pouvoir. Les autres enfants devront faire leurs preuves sous les rangs d’un noble quelconque, dans l’armée, dans un ordre quelconque, ou encore dans leur religion respective. Seuls le conseil ou les nobles ainsi que le Chancelier pourront décider de leur donner terres et titres.

5.2. Cas de succession particuliers.

5.2.1 Cas de succession ou le Noble n’a pas de fils héritier.

5.2.1. A Si un Noble au Pouvoir n’a que des filles, le mari de la plus vieille obtiendra le titre à la mort du père.

5.2.1. B Si un Noble au Pouvoir n’a que des filles et que la plus aînée n’a pas de mari, elle possédera seule le titre, avec les désavantages que cela implique, jusqu’à son mariage.

5.2.1. C Si un Noble au Pouvoir n’a pas de descendance, sa femme prendra la direction de la Seigneurie, jusqu’à ce qu’elle se remarie.

5.2.1. D Si un Noble au pouvoir n’à ni femme, ni descendance, son conseiller prendra la relève.

5.2.1.E Si un noble au Pouvoir, n’a ni femme, ni descendance, ni conseiller, la succession de la terre sera en faveur de la république.

5.2.2. Cas de succession où une Seigneurie est laissée vacante par un désanoblissement ou par un problème de succession quelconque.

5.2.2. A Si le Chancelier et le conseil concerné décident conjointement de partager la terre entre un ou plusieurs Seigneurs, il n’y a tout simplement pas de succession.

5.2.2. B Si le Chancelier et le conseil préfèrent trouver un successeur pour la Seigneurie, il va falloir que ce dernier remplisse les conditions suivantes :
A) Être noble.
B) Être accrédité par tous ses conseillers à majorité de cinq.

Code des lois martiales :

1. Lorsqu’un pacte militaire quelconque est signé devant la présence d’une autorité Républicaine conjointe au juge, et accrédité par cette dernière, toutes ses clauses doivent en être respectées. La république s’en portera garante.

2. Lois concernant tout déploiement militaire.

2.1. Lois concernant les déclarations de guerre.

2.1.1. Il est interdit d’utiliser une force militaire quelconque contre un Noble de la République sans déclarer la guerre.

2.1.2 Pour déclarer une guerre, il faut que l’attaquant avertisse, au préalable, de façon officielle et écrite, à l’avis du juge d’Emlok ainsi qu’aux partis adverses. La guerre n’entrera en vigueur que lorsque les autorités en seront avisées puis que tous les gens concernés ont bien été informés. La République dispose d’environ une semaine pour faire cette vérification.

2.2. Pour attaquer en son nom des adversaires de la République, droit normalement réservé aux Armées Républicaines, le Noble doit d’abord avoir obtenu le consentement écrit de son conseiller.

2.3. Loi concernant les obligations militaires du peuple en temps de guerre.

2.3.1. Si un Noble est attaqué par un quelconque adversaire de la République ou encore dans la République même, son peuple, à sa simple requête, se doit de lui fournir le maximum de ressource disponible.

2.3.1 Pour qu’un noble attaque un second noble de la république, il devra avoir tout d’abord le consentement du Juge d’Emlok, qui lui-même devra en avoir avisé le Chancelier.

2.3.3. Un vassal, dans la mesure du possible, en temps de guerre, se doit de supporter son suzerain du meilleur de ses ressources.

2.4. Lois spécifiques aux guerres internes. (Guerre entre noble.)

2.4.1. Les mercenaires sont permis, mais leur nombre dans une armée doit équivaloir au maximum à un tiers des forces de cette armée.

2.4.2. À l’attaque, des nobles qui ne sont pas impliqué directement, peuvent participer à ces guerres, mais seront traités comme des mercenaires une fois engagés, ils ne pourront se défaire.

2.5. Répartition des richesses en cas de victoire.

2.5.1. Guerre externe : Le Noble qui déclare la guerre dispose de tous les biens accumulés lors de la conquête. Les territoires et les gens deviennent la propriété de la République, sans exceptions.

2.5.2. Guerres internes : Les termes des guerres internes seront établit à l’avance entre le noble déclarant la guerre et le chancelier assisté du juge.

Code des lois civiles :

Toute désobéissance à ces règles entraînera l’arrestation, le jugement et la mise en application d’une sentence du criminel, selon la gravité du cas. Le juge décidera des sentences

1. Lois concernant la citoyenneté.

1.1. Pour devenir citoyen, il faut prêter allégeance à la République, accepter de se conformer à toutes les lois en vigueur et à venir, ainsi qu’à toutes ses autorités. La demande de citoyenneté doit être approuvée par le Scribe Républicain (le juge pourra sommairement enlever le statut de citoyen d’une personne). Il faut de plus remplir certaines conditions :
A) Résider dans les terres de la République depuis plus de trois générations.
B) Offrir la somme de 1 pièce d’argent à l’Empire pour payer les frais administratifs.
C) N’appartenir à personne.
D) Ne pas avoir été soi-même esclave ou fils d’esclave à moins d’avoir servit dans l’Armée Impériale pendant plus de 5 ans.
1.2. Exception 1. Le Chancelier ou les Aristocrate peuvent passer outre les conditions A, B, C, D, à remplir, pour permettre la citoyenneté à un individu.

1.3. Pour se libérer de l’esclavage, la personne en question doit avoir obtenu le consentement écrit de son maître. Elle obtient par la suite le statut d’Étranger.

1.4. Les citoyens de la République ne peuvent être mis en esclavage.

1.5. Les Étrangers peuvent être mis en esclavage seulement s’ils sont trouvés coupables de non respect des lois en vigueur dans la République.

1.6. Les résidents ne possédant pas le statut de citoyenneté dans la République, mais n’étant ni des Étrangers, ni des esclaves (voyageurs, aventuriers, mercenaires, etc.), ne sont soumis qu’aux lois inscrites sur leur laisser-passer. Toutefois, ils ne bénéficient pas automatiquement de la protection Républicaine.

2. Lois civiles envers les nobles. (Référer à l’article 3.1. du Code de la noblesse.)

2.1. Aucun noble ne peut être attaqué, sauf lors d’un duel, d’une déclaration de guerre, ou encore si une désobéissance majeur envers la République a été prouvée au préalable.

2.2. Tout manque de respect envers un noble sera réprimé.

3. Homicides.

3.1. Aucun citoyen de l’Empire ne peut être tué avant d’avoir été condamné de la peine de mort par le Juge Républicain ou le Chancelier avec la majorité du conseil.

3.2. Le meurtre est passible de la peine de mort.

4. Lois commerciales.

4.1 Le vol ainsi que les dépouilles sont interdits.

4.2. Pour faire le commerce, il faut avoir en sa possession un droit de commerce accrédité par le seau du Chancelier, la signature du juge et la lettre écrite par le Scribe Républicain.

5. Lois concernant la circulation et l’établissement.

5.1. Tous les citoyens peuvent circuler librement dans la République, à moins d’une interdiction formelle par les institutions en place dans la Terre concernée.

5.2. Un Noble a toujours le droit de refuser l’accès à ses terres à un non-citoyen

5.3. Les voyageurs doivent posséder obligatoirement leur preuve de citoyenneté ou une Attestation d’un Scribe Royal sur le Voyagement.

5.4. Les Étrangers, pour circuler dans la République, doivent posséder une Attestation Royal de Voyagement. Dans le cas contraire, ils ne sont libres que de circuler dans les Terres où ils en ont reçu l’autorisation.

Le code des lois militaires

1.1. En temps de paix, l’armé ne se déplacera jamais que sous la juridiction du conseil, le juge n’y apposera JAMAIS son vote.

1.2. L’Armée Républicaine peut circuler et s’installer librement dans tout la République, et ce, peu importe l’avis des institutions en place dans la Terre du Noble concernée.

1.3. En temps de guerre, le chancelier appuyé soit du conseil, soit du juge d’Emlok, pourra à sa guise déplacer l’armée sans préavis à l’un ou l’autre des groupes.

1.4. La loi sur les mesures de guerre devant être signée à la fois par le chancelier, le juge, et la majorité des membres du conseil, elle donne tout pouvoir aux militaires vis-à-vis les citoyens, où non-citoyen, ce à moins que les autorités (membres du conseil, juge, chancelier) ne décident de s’interposer.

Le code de la garde juridique

• La garde se doit de servir la République et ses lois avant tout.
• La garde agira sous les ordres directs du juge, suivit par ceux du chef de la garde.
• La garde se doit d’être juste et parfaitement neutre.
• La garde se doit de connaître les lois de la république.
• La garde portera les couleurs de la république.
• La garde se nommera par L’Ordre de la juridiction

La garde, sous les ordres de ses supérieurs, devra arrêter toute menace vis-à-vis la république et ses citoyens, mais n’auront en aucun cas le droit de les juger. Elle pourra et devra prendre des initiatives si elles sont justifiées.

Les membres de l’ordre doivent être citoyens de la république, et porteront respect aux nobles républicains.

Précisions :

• Un esclave n’est pas noble.
• Un membre de l’armée républicaine n’est pas un citoyen.
• Un non-citoyen comprend : Étranger, voyageur, troubadour, soldat républicain, non-humains à moins d’exceptions.
• La membrane juridique comprend le juge, les secrétaires juridiques et la garde juridique.

Invité

Vous appelez ça une république? Moi je ne voit qu'un ordre monarchique... Revisez vos leçons de politique.

Je partage votre désaprobation Mathias. Cependant, il y a au moins une loi qui ait du sens : le priants de Lecht, n'étants plus humains, ne peuvent se qualifier pour la citoyenneté de la république. Pas plus que Charbial d'ailleur.

Je suis daccord avec vous Dahé

Invité

Je crois pas que cette lois soit écrite Dahé! Car voyez-vous, certains narzul sont des mort-vivant, c'est-à-dire n'étants plus humains. Cela voudrait dire que les narzul ne sont pas plus citoyen d'Emlok. DE plus seul moi et Jezz sommes Démons. Donc supérieur.

Je te corrige César. Mes maîtres sont des humains décédés. En ce qui me concerne, ils sont plus qu'humain et ils ont plus que le droit de faire partie de la république si ils le veulent. En revanche, toi et les tiens vous êtes réduits à une incarnation du mal sans substance. Ton âme peut bien pourrir en enfer traitre à ta foi. Moi, quand j'aurai expiré, j'aurai une place auprès de mon dieux pour t'avoir ahis comme il se doit.

Personnage: Archibal Tempussius aka Charbïal

Charbïal qui comme toujours est partout mais nul ne le voi apparait à ce moment face à tous dans un grand nuage rouge et un grand vent qui glaçe le sang de tous. Puis comme à son habitude il dévisage la population (souri particulièrement en voyant Ternès...) et fini par s'adresser à Dahé d'une voi neutre mais quelque peu agaçé:

Petit Dahé, mon pauvre petit priant du Seigneur Sourbe. Que sais tu donc de l'état de ceux de ma race ? L'a tu seulement vécu et sais tu seulement ce que sont nos vies, nos rites ou autres ? La réponse bien évidamment est non. Mais jamais un ''grand'' guérrier tel que toi ne l'avoura, Donc c'est pour cette raison que moi, dans ma bonté...Je suis ici pour vous renseigner sur ma race. AAHH oui un dernier point avant que je ne l'oubli, les seuls qui on rejoint ma race et mes légions son César et Jezz les autres son tout aussi humain que toi et tout t'es compagnions même plus que ton cher seigneur...le vampire qui si je me fit aux lois ne peut même pas possèder quelque chose puisqu'il est lui-même mort déjat donc trouver lui un sucesseur et ce rapidement car l'héritier lui même le fils que je leurs ai remis est lui même moitié mort...

Enfin pour ce qui en es de ma Race, Une race en autre mais particulièrement choyé par les Dieux, pour quoi simplement nous sommes au dessus de tout autre nations ou race sur plusieur point, notre espérence de vie, notre force, nos pouvoir naturels et bien autres encore nous somme mieux que des humains nous sommes des surhommes. Et dans bien des cas il faut l'admettre plusieurs Démons ne sont pas Humain. Mais dans le Cas de moi et mes 2 accolyte (regarde Jezz et César) nous sommes Humain devenue Démon soi donc humain avant tout et nous toujours califié de vivant...Le seul qui peut être une tache à cette histoire est moi mais cela esat justement une autre histoire. Enfin bref nous sommes plus en droit de réclamer des terres que Destharos, Artémésia ou encore le poupons...Ceci n'étais que pour vous éclairer un peu...

Se retourne vers les membres du peuple de Letch puis leurs dit sèchement:

Sinon moi, j'ai à faire donc je me retire je reviendrai quelque fois mais j'ai entretemps des chose à règler personnel.

Sur c'est même parole Archibal s'étouffe et commence à cracher le sang à nouveau ses corne disparaise et son regard de flamme lui vassille puis reprrennant le contrôle Archibal se relève et toise le peuple d'un regard méprisant puis disparait comme il était venue.

Invité

*Arrivant au côté de Dahé*
Ne fait pas attention à ce vaniteux, il perd ses pouvoirs ce faible et bientôt il ne seras plus rien, quant à son peuple de ''Letche bottes'' ils s'attirent eux-mêmes des problèmes et nous aurons au moins l'amusement de les voir souvent se faire châtier avant q'ils ne disparaissent avec leur maître qui se vomit les tripes.

Et pour ce qui est de nous vampires, nous ne sommes pas considérés comme mort et moi et Desthaross gardons donc nos titres de noblesse. J'en est parler à Cadrius qui modifiras tout cela car plusieurs choses ont été mal écrites. Justement la citoyenneté qui ne comprend que les humains, donc ni le peuple de Letch, ni les vampires, ni les gobelin et ni le prince elfique, on peu facilement voir que tout n'a pas été pensé en fonction de ce qui est déjà.....

Invité

Je crois que certaines lois se contredisent! Comme celle de la garde juridique:
1.6.1. La garde juridique est composée de membres nommés par le Juge d’Emlok. Ils font partit de la membrane juridique et n’interviendront que lors des points énumérés dans la loi 1.5. . Le chef de la garde sera nommé par le conseil républicain. De plus, les membres de l’ordre des chevaliers de l’épée feront automatiquement partit de la garde juridique, conformément au chancelier. Leur code de loi sera affiché plus bas.

mais il est écrit plus bas:

La garde se doit d’être juste et parfaitement neutre.

Les membre de l'ordre des chevaliers de l'épée sont tous des Tempussiens. Je ne crois pas qu'ils puissent faire partis de la garde puisqu'il ne sont pas neutre. Ils prient un Tempus et ont donc en une certaine haine envers les Narzul et le peuple de Letch, qui ont une religion contraire aux Tempussiens. Je pense que la garde devrait être composé d'humain athé! Malheureusement, il n'y a pas d'humain athé à Emlok. De plus, je comprend pas très bien le but de cette garde.

Nombre de messages : 481 Localisation : En Enfer Date d'inscription : 23/11/2004

Jezz etait resté avec le peuple de Letch depuis le debut de la conversation.

-Artemisia...On dit Roi elfique, plus prince...

-Et puis ses règles ne sont pas complete, elle ne parle pas du roi...

Il se retourna vers Dahé

-Toi, ferme-la, tu n'arretes pas de parlé, comme ce ''chevalier'', pourtant je n'ai vu aucun des 2 faire quelquechose de très remarquable...

Puis vers Artemisia.

-Ne parle pas de ce que tu ne sais pas, sotte. Tu pourrais t'attirer des ennuis.

Il parlait amusé, restant calme.

Invité

Je te corrige Dah, je suis tout autant humain que toi tu es stupide. Mon sang et ma chair restera a toujours humaine et je me suis attaché aux miens. Les règles s'appliquent tout autant pour moi que pour toi, même si je crois qu'il devrait y avoir des exeptions pour les gens comme toi, je ne parle pas dans le sens positif bien sur.

Invité

D'ailleurs je demande une revision des lois que je trouve impartiale car le chancellier et le juge n'ont pas été votés. Je n'ai jamais demandé à ce que l'on nomme Cadrius et Luxis, des pros-tempussiens à la tête de cette simili république. Car les seuls aspects de ce type de politique que je voit sont ceux du vote du chancellier et du juge sinon le peuple n'a rien à voir dans cette monarchie cachée.

Nombre de messages : 98 Date d'inscription : 07/07/2006

Le guerrier, aux côtés de Jezz, César et Mathias, décida de prendre la parole

En effet, je crois que cette ''République'' nous cache des choses, tout n'est pas net dans cette histoire.

Il se tourna vers Artemisia

Quand à vous, si vous trouvez Charbial si faible, pourquoi n'allez-vous pas le tuez, vous et votre fiancé?

[i]Il parut vouloir continuer, mais sur ces mots, un grand ennui se lisait dans ces yeux et Alré perdu tout interêt à cette conversation. Il se retourna donc, épiquement, toujours aux côtés des démons.

-Pas besoin de révision de lois, ne les suivont pas, et elles changeront, c'est tout...

Invité

Vous croyez qu'en ne suivant pas des lois, elles se changeront d'eux-mêmes? Il ne faut pas rester passif et combattre s'il le faut.

-Et pourquoi pas, c'est ce que font les sylvars...

Invité

*Artemisia alla répondre à Jezz et Alré quand elle eu une secousse qui la projetta pratiquement au sol. Elle releva lentement la tête et paru très faible et étourdie, elle fit quelques pas près d'un endroit où s'asseoir mais avant même de s'y rendre une seconde secousse lui fit perdre l'équilibre et elle tomba de tout son long au sol. Si elle n'était pas complètement morte elle avait bien l'apparence d'un cadavre en ce moment mais après quelques secondes elle ramena une de ses mains exposée au soleil sous sa cape puis dit d'une voix si faible qu'il fallait être près pour l'entendre:*

Fatiguée.......... juste..... dormir.......... un peu...

*Puis elle sombra dans le sommeil avec un air paisible au début mais vite son visage se contracta et elle serra les poings si fort que le peu d'ongles qu'elle avait lui transperça la peau d'où jaillit beaucoup de sang frais. Puis elle grogna en se mordant les lèvres où du sang coula aussi. Elle ne se reveilla pas, elle pleurait, trop épuisé pour se réveiller elle devait affronter ses cauchemards malgré tout...*

*Desthaross arriva en courant, lui aussi semblait très fatiguer. Il ne portai même pas sa cotte de maille ni son épée. Il prît Artemisia dans c'est bras et l'emporta très très loin. Tous deux s'incrustère dans la forêt sans rien dire.*

Invité

Personnage: Cadrius

Je tiens à rappeler à tous les nobles possédant des terres que pour que leurs lois soient validés ils doivent me demander de les accepter et les signer, tant que cela ne sera pas fait, aucune n'entrera en vigeur et personne ne seront protégés par ces lois.

Néanmoins, rien ne vous oblige à en dresser.

Ternès dit d'une voix forte:
Ma terre suivra les lois de la république en entier!

-Cadrius, si nous ne signons pas ton truc, est-ce que notre terre sera donné à quelqu'un d'autre?

Invité

Personnage: Cadrius

Bien Ternès, bonne attitude !

Arcel, c'est moi qui dois signer vos lois, et pas le contraire. Chacun se doit de respecter les lois de la république à moins d'avoir de bonnes raisons, et d'avoir la permission d'y contrevenir.

Les lois républicaines s'appliquent à toutes les terres mais les lois propres aux terres ne s'appliquent que sur leurs territoires.